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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYSOL
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RESISTFLOOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESISTFLOOR
ROYSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96635340
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2016

Présentation de la marque RESISTFLOOR

Déposée le 22 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ROYSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESISTFLOOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYSOL domicilié(e) Route de Tanlay,89700 TONNERRE (dossier no 2316484) - 89700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 036 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2316484) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESISTFLOOR est expirée depuis le 22 juillet 2016.

ROYSOL a également déposé les autres marques suivantes : ELETTRA , CORUM , FASTLOK , Roysol , JODIA , SEPTENE , REGENT NATURA , EXCLUSIFSTRAT , D-CLIC , ABITA


ROYSOL Société Anonyme - Route de Tanlay,89700 TONNERRE (dossier no 2316484) - 89700 - France - SIREN 412036634


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2316484) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316484 - Publication au BOPI 2006-06-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358851 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 16 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412125 - Publication au BOPI 2005-05-16

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Meubles, glaces, cadres. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières plastiques et non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.